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2. Contenus et informations
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3. Accès au site
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4. Propriété intellectuelle
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6. Liens externes
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9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon.
10. Accessibilité et maintenance
Le site est normalement accessible à tout moment. Cependant, Womenoun se réserve la possibilité d’interrompre l’accès pour des opérations de maintenance technique.
